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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
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ALTORAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTORAT
CAUSSADE, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3210981
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
ALTORAT de CAUSSADE

Présentation de la marque ALTORAT

Déposée le 12 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTORAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 160 Route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTORAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTORAT est expirée depuis le 12 février 2023.

CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : POUR MON JARDIN ! , UNIVERS-JARDIN , ATTILA , POUR MON JARDIN POUR MA PISCINE , BIOHYP-SOL , BIOSOL , Pastiflor , SERUMALG , SERUM'ALGUES , biOHPSOL


CAUSSADE, Société par actions Simplifiée - 160 Route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 343295770


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Inscription le 29 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431188 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431189 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522949 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598030 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Spécialité phytopharmaceutique pour la lutte contre les rongeurs. Souricide. Raticide.